Vision Contrôle

Société à responsabilité limitée de XXXX euros
XXXX R.C.S. XXX
Siège social : 17 rue folie l’abbé 02400 Brasles

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web www.visioncontrole.fr sont de l’utilisation exclusive de Vision Contrôle. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Vision Contrôle, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de Vision Contrôle.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Vision Contrôle. Pour obtenir une autorisation, vous pouvez adresser un e-mail à : e.grisolet@visioncontrole.fr

Informatique et libertés

Le site www.visioncontrole.fr fait objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations nominatives communiquées à la société par les utilisateurs du site par l’intermédiaire des demandes d’informations, des formulaires ou des questionnaires mis en ligne et renseignés par les utilisateurs sont obligatoires (sauf mentions facultatives spécifiées) pour le traitement de ces demandes d’informations, de ces formulaires ou de ces questionnaires. Elles sont destinées aux personnes habilitées par Vision Contrôle à des fins strictement internes.

En communiquant ces informations, les utilisateurs acceptent que Vision Contrôle leur adresse des informations soit par courrier, soit par e-mail, soit par téléphone. Les partenaires commerciaux de Vision Contrôle pourront en faire de même sauf refus exprès par les utilisateurs en cochant l’onglet correspondant.

Si l’utilisateur ne souhaite plus recevoir d’informations de Vision Contrôle, il convient qu’il en fasse la demande auprès de ce dernier.

Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (art. 39 et suivants de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à Vision Contrôle en écrivant à son webmaster à l’adresse suivante : Vision Contrôle – 17 rue folie l’abbé 75019 ou en lui adressant un e-mail e.grisolet@visioncontrole.fr

Les photographies mises en ligne sont exploitées dans le respect de la réglementation. Toute personne :

• se reconnaissant sur une photographie,
• qui n’aurait pas donné son accord alors que la loi l’exigeait
• et qui ne souhaiterait pas le maintien de ladite photographie,

peut adresser une demande de suppression de photo à : e.grisolet@visioncontrole.fr en nous indiquant avec précision la page et la photo concernée. Nous nous engageons à supprimer dans les 48h jours ouvrables à réception du mail des lors que cette demande est juridiquement fondée.